Conception :

La réalisation du site s'est inspirée de la plaquette du C.I.S des Pays de la Loire réalisée par SAPRISTI (Tél : 02-40-49-81-74)

Copyright :

Les photos de la page d'accueil sont de David Laurens / Photoalbo.

Le contenu du présent site est protégé par les lois françaises en vigueur sur la propriété intellectuelle ainsi que par les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur.

L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, le code source, la dénomination, le logo, les labels, les images, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du Centre d'Information sur la Surdité des Pays de la Loire. A cet effet, il vous est interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, en totalité ou partiellement, de télécharger, de vendre, de distribuer, de publier ou encore de communiquer les éléments composant le présent site.

Autorité :

Le C.I.S est un service placé sous la responsabilité du prefet de région (DRASS).